Dernière mise à jour : 24 août 2026
1. Éditeur du site
Le site boutique.apishortus.fr est édité et exploité par :
Apis Hortus
Siège : 70 chemin du Bois de l'Herse, 69480 Morancé, France
SIRET : 882 904 782 00027
Pour nous contacter : cf page CONTACT
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est : Christelle Lansard (Barrucand)
3. Hébergement du site
Le site boutique.apishortus.fr est hébergé par :
Kevin LANSARD
70 chemin du bois de l'herse, 69480 Morancé
+33 06 73 22 10 15
4. Activité
Apis Hortus exerce une activité d'exploitation agricole et commercialise notamment du miel, des produits issus de l'apiculture ainsi que des produits et accessoires liés à l'univers apicole.
Les conditions applicables aux ventes réalisées sur la boutique sont disponibles ici : Conditions générales de vente
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus présents sur boutique.apishortus.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres contenus éditoriaux créés pour Apis Hortus, sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation de tout ou partie de ces contenus sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Les marques, photographies, illustrations et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Données personnelles
Apis Hortus est amené à traiter des données personnelles dans le cadre du fonctionnement de la boutique, de la gestion des comptes clients, des commandes, des livraisons, des demandes de contact et, lorsque cela est applicable, des communications auxquelles l'utilisateur a consenti.
Les informations détaillées concernant les traitements réalisés, leurs finalités, leurs bases légales, leurs durées de conservation ainsi que les droits des personnes concernées sont disponibles ici : Politique de confidentialité
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7. Cookies et traceurs
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Lorsqu'un consentement est requis, l'utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix au moyen de l'outil de gestion des cookies disponible sur le site.
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8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, Apis Hortus permet au consommateur de recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont l'entreprise relève, après réclamation écrite préalable auprès d'Apis Hortus n'ayant pas permis de résoudre le différend.
Médiateur de la consommation : [nom du médiateur à compléter]
Adresse : [adresse postale à compléter]
Site internet : [adresse du site du médiateur à compléter]
Le consommateur peut consulter les modalités de saisine directement sur le site du médiateur.
Les dispositions relatives aux réclamations et au règlement des litiges sont également précisées dans : Conditions générales de vente
9. Responsabilité
Apis Hortus s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Malgré le soin apporté au fonctionnement de la boutique, des interruptions temporaires peuvent survenir, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou en raison d'incidents techniques indépendants de la volonté d'Apis Hortus.
Les informations présentées sur le site ne sauraient avoir pour effet de limiter les droits et garanties dont bénéficie le consommateur en application de la législation applicable.
10. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Apis Hortus n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne saurait être responsable de leur disponibilité ou de leur contenu, sous réserve des dispositions légales applicables.
11. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Les ventes réalisées par l'intermédiaire de la boutique sont régies par les Conditions générales de vente : Conditions générales de vente
12. Contact
Pour toute question relative au site, à une commande ou aux présentes mentions légales : cf page CONTACT